Objet: La rencontre propose d’offrir aux participants un moment d’approfondissement et de confrontation sur la gestion des enquêtes préliminaires et sur les techniques d’enquête, avec deux moments d’approfondissement opérationnel distincts: un dédié aux procédures ordinaires et un autre aux procédures de la criminalité organisée.
Après un examen des principes constitutionnels et de la réglementation du code quant au rôle du ministère public en tant que moteur des enquêtes préliminaires et centre relationnel de référence pour tous les sujets du procès pénal, le cours se développera dans deux directions: durant les sessions du matin, communes à tous les participants, on se penchera sur les aspects particuliers des techniques d’enquête, en examinant les questions d’interprétation et d’application concernant les principaux moments de la procédure et du procès, avec une attention particulière aux problèmes communs à toutes les typologies d’enquête; durant les sessions de l’après-midi, le cours se subdivisera en deux sections différentes. La première sera dédiée aux procédures ordinaires et la deuxième aux procédures de criminalité organisée, lors desquelles on approfondira l’étude des protocoles d’enquête et on examinera les principales questions de procédure et substantielles par rapport aux typologies de délit les plus importantes.
objectifs: Le cours a comme but d’actualiser les connaissances des magistrats du parquet en ce qui concerne les techniques d’enquête, les procédures ordinaires et de criminalité organisée, en approfondissant aussi bien les formes traditionnelles que les nouveaux instruments d’investigation. En particulier, lors des sections spécialisées, on analysera des protocoles d’intervention spécifiques, aussi bien en relation aux différentes typologies de délits, qu’en référence aux problèmes posés par les instruments d’investigation les plus importants.
Structure et méthodologie: le cours est subdivisé en deux phases: la première, dédiée aux problèmes, liés à la procédure et aux enquêtes, communs aux procédures ordinaires et de criminalité organisée, qui se déroulera pendant les sessions du matin; la deuxième, dédiée à l’approfondissement spécifique des procédures de criminalité ordinaire et de criminalité organisée, au cours de laquelle le cours se développera en deux sections distinctes.
Durant les sessions communes, la méthode des exposés qui seront suivis d’un débat guidé, sera en principe privilégiée, même si la méthode du groupe d’étude pourra aussi être utilisée en fonction de la particularité de l’argument à traiter.
Les sections spécialisées, quant à elles, utiliseront principalement la méthode du groupe de travail qui, en fonction des exigences didactiques liées au développement d’arguments spécifiques, pourront être précédés par un bref exposé d’introduction.
Destinataires: magistrats du parquet de juridiction de première instance, répartis en nombre égal avec les magistrats appartenant aux bureaux d’enquêtes ordinaires et aux magistrats appartenant aux directions anti-mafia.